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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 01194 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 20440 posée par M. André Vantomme
Limitation des expérimentations animales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21027 posée par M. Jean-Pierre Michel
Usage de la biométrie en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché
Création d'un statut "chaire européenne"
La question est caduque
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Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
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Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal
Place des universités en matière de recherche
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly
Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche
La question est caduque
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Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche
La question est caduque