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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 01194 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 20440 posée par M. André Vantomme
Limitation des expérimentations animales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21027 posée par M. Jean-Pierre Michel
Usage de la biométrie en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau
Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché
Création d'un statut "chaire européenne"
La question est caduque
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Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
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Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal
Place des universités en matière de recherche
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly
Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche
La question est caduque
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Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche
La question est caduque