Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire pour les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 17354 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 14476 posée par M. Jean Louis Masson
Compétences des communes en matière d'aménagement de bâtiments scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 11869 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de fonctionnement des conseils d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22889 posée par M. Jean Besson
Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale
La question est caduque
-
Question n° 22589 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque