Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras

    Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 04432 posée par M. Michel Teston

    Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 06877 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants scolarisés en maternelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  4. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  5. Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maternelles en danger

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    La question est caduque

  2. Question n° 16678 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Organisation de l'accueil périscolaire et insécurité juridique

    La question est caduque