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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 27024 posée par M. Éric Gold
Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck
Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel
Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26778 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
La question est caduque