Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 21965 posée par M. Yann Gaillard

    Conditions d'accès aux lycées militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 03488 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'école de santé des armées de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 03668 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre à l'école d'une proposition de la « commission Becker »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 04079 posée par M. Robert Tropeano

    Menaces de fermeture des écoles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18804 posée par M. Loïc Hervé

    Devenir des classes de défense et de sécurité globales

    La question est caduque

  2. Question n° 26004 posée par Mme Françoise Cartron

    Soutenir l'engagement de la société civile dans la transmission des valeurs républicaines

    La question est caduque

  3. Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier

    Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.