Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 522 trouvées
-
Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard
Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent
Précarité des assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 22048 posée par Mme Jacqueline Alquier
Respect du principe de laïcité dans les centres d'examen
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 21910 posée par M. Jean-Marc Pastor
Respect du principe de laïcité dans les centres d'examen
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
-
Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau
Suppressions de postes dans les écoles primaires
La question est caduque
-
Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
-
Question n° 22804 posée par M. Maurice Antiste
Précarité des postes d'emploi vie scolaire
La question est caduque
-
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot
Situation d'un emploi de vie scolaire
La question est caduque