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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17034 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de la gratuité des livres scolaires fournis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs
La question a été retirée
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Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson
CAP de mineur des mines de houille
La question est caduque
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Question n° 20373 posée par M. Jean Louis Masson
Barème de classement des professeurs de lycées professionnels
La question est caduque
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Question n° 22545 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson
CAP de mineur des mines de houille
La question est caduque