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605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 522 trouvées
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
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Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
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Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye
Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées
La question a été retirée