Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17150 posée par Mme Hélène Luc

    Débats sur le projet de Constitution européenne dans les établissements scolaires et les IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 17957 posée par M. Alain Fouché

    Fonds européen de financement des infrastructures universitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 17958 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un label d'université européenne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 02289 posée par M. André Vantomme

    Perspectives de reconnaissance de la langue espéranto dans notre système éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 19080 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des colonies de vacances et de l'accueil collectif des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal

    Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 21939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière

    La question est caduque

  3. Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des colonies de vacances

    La question est caduque