Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 00741 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Question n° 09643 posée par M. Philippe Dallier

Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/12/2013
Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/04/2013

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24494 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 24294 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 21246 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

14/04/2016
Question n° 20092 posée par Mme Laurence Cohen

Conditions de remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

18/02/2016
Question n° 20124 posée par Mme Catherine Procaccia

Remplacement des enseignants du secondaire dans l'académie de Créteil

La question est caduque

18/02/2016

Voir toutes les questions sans réponses