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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 08888 posée par Mme Hélène Lipietz

    Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

  2. Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

  3. Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson

    Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

    La question est caduque

  4. Question n° 11015 posée par M. François Grosdidier

    Poids du cartable, directives aux enseignants et numérisation du cartable

    La question est caduque

  5. Question n° 23147 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

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