Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
-
Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet
Disparités de financement du tutorat à l'université
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
-
Question n° 18112 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Perspectives d'avenir pour les établissements d'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché
Création d'un statut "chaire européenne"
La question est caduque
-
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
-
Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet
Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains
La question est caduque
-
Question n° 20161 posée par Mme Catherine Dumas
Développement du trafic d'attestations de scolarité et de diplômes d'enseignement supérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.