Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 24278 posée par Mme Sylviane Noël

    Précarité du statut des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    La question est caduque

  2. Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 23748 posée par M. Claude Kern

    Conditions de travail des personnels de direction

    La question est caduque

  4. Question n° 11298 posée par Mme Mireille Schurch

    Revalorisation du salaire des enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque