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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

1. Question n° 02248 posée par M. Guy Fischer

   Intégration des professeurs retraités des lycées professionnels PLP 1 en catégorie PLP 2

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   12/09/2002
2. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/09/2005
3. Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

   Retraite des enseignants

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   12/01/2006
4. Question n° 21738 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Retraite des maîtres des établissements privés sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/02/2006
5. Question n° 03374 posée par M. Michel Charasse

   Départ à la retraite des enseignants en cours d'année scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19330 posée par Mme Françoise Laborde

   Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

   La question est caduque

   17/12/2015
2. Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde

   Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

   La question est caduque

   03/08/2017