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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

   Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013
2. Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

   Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
3. Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

   Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
4. Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2013
5. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

   Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22902 posée par Mme Delphine Bataille

   Non-remplacement des enseignants absents

   La question est caduque

   28/07/2016
2. Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson

   Réforme des rythmes scolaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/05/2014
3. Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

   La question a été retirée

   22/11/2012