Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
2 question
-
Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde
Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches
La question est caduque