Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

   Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/09/2010
2. Question n° 18575 posée par M. Daniel Percheron

   Formation des sages-femmes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   19/05/2011
3. Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/05/2011
4. Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

   Formation des sages-femmes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/05/2011
5. Question n° 18766 posée par Mme Renée Nicoux

   Reconnaissance de la profession de sage-femme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/06/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08409 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Intégration universitaire des sages-femmes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   16/04/2009
2. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

   Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   24/10/2013
3. Question n° 25597 posée par M. Roland Courteau

   Dépistage échographique de la trisomie 21

   La question est caduque

   30/03/2017
4. Question n° 25678 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation des sages-femmes échographistes

   La question est caduque

   06/04/2017