Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  2. Question n° 00291 posée par M. Bernard Dussaut

    Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  3. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19747 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    La question est caduque

  2. Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Scolarisation des élèves handicapés

    La question est caduque

  3. Question n° 00769 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des enfants dyspraxiques en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.