Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 07508 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pénurie de médecins généralistes dans certaines zones

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 22695 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 22261 posée par Mme Florence Lassarade

    Santé mentale des étudiants en médecine

    La question est caduque

  4. Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

    Numerus clausus pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

  5. Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

    Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses