Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 11074 posée par M. Laurent Lafon

    Diagnostic de la pollution des établissements qui accueillent des enfants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 0230S posée par M. Laurent Lafon

    Pollution des sols constatée dans différentes écoles et crèches d'Île-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 04570 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic des sols des écoles situées sur d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 02433 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic des sols des écoles situées sur d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 0519G posée par Mme Colette Mélot

    Qualité de l'air dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie