Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 17407 posée par M. Dominique Leclerc
Répartition des postes entre enseignement privé et enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20922 posée par M. Pierre Martin
Modalités de départ à la retraite et rémunération des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 21737 posée par M. Jean-Claude Etienne
Situation des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 21738 posée par M. Jean-Claude Etienne
Retraite des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 22828 posée par M. André Trillard
Situation de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
-
Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger
Enseignement privé sous contrat
La question est caduque
-
Question n° 18001 posée par M. Dominique Leclerc
Suppressions de postes dans l'enseignement privé sous contrat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas
Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 20401 posée par M. Gérard Le Cam
Suppression de postes dans les écoles privées
La question est caduque