Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 125 trouvées

  1. Question n° 17337 posée par M. Paul Raoult

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 20473 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service public de psychologie, d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 20738 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation du service public de psychologie, d'information et d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

    Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 21353 posée par M. Georges Mouly

    Centres d'information et d'orientation

    La question est caduque

  2. Question n° 21681 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    La question est caduque

  3. Question n° 19163 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés des jeunes en matière d'orientation scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19386 posée par M. André Vantomme

    Difficultés rencontrées par les jeunes au cours de leur orientation scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 19461 posée par M. Bernard Vera

    Accompagnement des jeunes dans leur orientation scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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