Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

    Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

    Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Développement des filières de production des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

    Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau

    Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol

    La question est caduque

  2. Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants

    La question est caduque

  3. Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido

    Programme Syndièse

    La question a été retirée

  4. Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot

    Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène

    La question est caduque

  5. Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot

    Plan de développement de la filiale hydrogène.

    La question est caduque