Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0778G posée par M. Joël Bigot

    Prix des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 0552G posée par M. Laurent Duplomb

    Manifestations contre la hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

    Trajectoire diesel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0536G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Fiscalité des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 15137 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de sauvegarder l'actuel maillage territorial de stations-service

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

    La question est caduque

  2. Question n° 27306 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Hausse du prix des carburants et conséquences sur l'activité économique du secteur des travaux publics et du paysage

    La question est caduque

  3. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque