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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 19827 posée par M. Jean Besson

   Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   11/08/2011
2. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

   Développement du bois énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
3. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

   Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/10/2010
4. Question n° 12459 posée par M. Alain Fauconnier

   Tarif de rachat de l'électricité produite dans les exploitations agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010
5. Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

   Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/02/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

   Agriculture et développement des énergies renouvelables

   La question est caduque

   24/02/2011
2. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

   Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/02/2011
3. Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier

   Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

   La question est caduque

   24/02/2011