Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 15655 posée par M. Daniel Chasseing

    Exclusion du méthane entérique du champ d'application de la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 15035 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des agriculteurs réunionnais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 14962 posée par Mme Pascale Gruny

    Photovoltaïque et surfaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

    Agriculture et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

  2. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

    La question est caduque