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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/02/2023
2. Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   08/12/2022
3. Question n° 0164S posée par Mme Laure Darcos

   Conséquences d'éventuelles coupures d'électricité hivernales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   29/09/2022
4. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

   Impact des éoliennes terrestres sur la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019
5. Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   02/07/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Coûts des énergies pour les structures sanitaires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   13/10/2022
2. Question n° 1546S posée par M. Michel Savin

   Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

   La question est caduque

   25/02/2021