Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 22121 posée par M. Jean Louis Masson

    Permis de construire des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 24052 posée par M. Jean Louis Masson

    Unification des procédures de promotion de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 00843 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de rentabilité pour la desserte gazière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  4. Question n° 01189 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement d'une caravane au réseau d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  5. Question n° 01580 posée par M. Jean Louis Masson

    Octroi des permis de construire pour les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26912 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées à des tiers par des installations de petites éoliennes

    La question est caduque

  2. Question n° 27156 posée par M. Jean Louis Masson

    Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

    La question est caduque