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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16494 posée par M. Alain Fauconnier
Mise aux normes des stations-service
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 14292 posée par M. Alain Fauconnier
Économies d'énergie dans le domaine de l'électroménager
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 13334 posée par M. Alain Fauconnier
Mise aux normes des stations-service
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 12459 posée par M. Alain Fauconnier
Tarif de rachat de l'électricité produite dans les exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 0687S posée par M. Alain Fauconnier
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22341 posée par M. Alain Fauconnier
Photovoltaïque en Aveyron
La question est caduque
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Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier
Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque
La question est caduque
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Question n° 13664 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité
La question est caduque
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Question n° 10331 posée par M. Alain Fauconnier
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
La question a été retirée
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Question n° 09276 posée par M. Alain Fauconnier
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
La question a été transformée.