Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat

    Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar

    Situation des entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet

    Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 0025G posée par M. Georges Othily

    Situation des marins pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05071 posée par M. André Boyer

    Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    La question est caduque

  3. Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau

    Pêcheurs de Port-la-Nouvelle

    La question est caduque

  5. Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée

    La question est caduque