Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine

    Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

  2. Question n° 0843S posée par M. Pierre Laffitte

    Développement du re-raffinage des huiles usagées

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  3. Question n° 0882S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  4. Question n° 1029S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des relations d'EDF avec sa clientèle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

    Situation critique du système électrique en Martinique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1605S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

    La question est caduque

  2. Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

    Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

    La question a été retirée