Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 06879 posée par M. Jean Louis Masson

Politique spatiale européenne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/05/2023
Question n° 05700 posée par M. Jean Louis Masson

Politique spatiale européenne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

09/03/2023
Question n° 02857 posée par Mme Catherine Dumas

Dangers d'un possible recours à la terminologie « diamant créé en laboratoire »

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

29/09/2022
Question n° 00857 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Accès aux infrastructures pour les petits opérateurs de télécommunication

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Compétitivité française dans le secteur spatial

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

29/11/2012
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012