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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23640 posée par Mme Cécile Cukierman

    Risque de disparition du site pharmaceutique d'intérêt national Famar Lyon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 21581 posée par M. Christian Klinger

    Combler le retard français en matière de véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  5. Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Compétitivité française dans le secteur spatial

    La question est caduque

  2. Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac

    Remplacement des ampoules sur les véhicules

    La question est caduque

  3. Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

    La question est caduque

  4. Question n° 04917 posée par M. Louis Souvet

    Contrefaçon de marque française sur un site Internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 26090 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Tarif pratiqué par La Poste pour l'envoi de télécopies

    La question est caduque