Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02148 posée par M. Michel Doublet

    Développer l'attractivité des filières industrielles pour les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 02152 posée par M. Michel Doublet

    Développer l'esprit d'entreprise des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de la filière technologique industrielle

    La question est caduque

  2. Question n° 22825 posée par M. Maurice Antiste

    Problématique et manque de moyens des formations en alternance et en apprentissage

    La question est caduque

  3. Question n° 02149 posée par M. Michel Doublet

    Favoriser l'égalité des chances des jeunes en matière de formation et d'insertion professionnelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09684 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Relations entre l'école et l'entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 21807 posée par M. Michel Vaspart

    Formation des conseillers d'orientation-psychologues

    La question est caduque

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