Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouveau projet de mine d'or en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/05/2011
Question n° 17165 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Orpaillage en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011
Question n° 0126C posée par M. Serge Larcher

L'avenir de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2010
Question n° 14201 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

La question foncière à Mayotte

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

01/07/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07461 posée par Mme Françoise Férat

Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

14/12/2006
Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

27/07/2006