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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard
Situation agricole et reculs sur l'environnement
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0986G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Situation du loup en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois
Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent
Grêle et fiscalité agricole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé
Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18456 posée par M. Jean-Claude Tissot
Nouveaux organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
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Question n° 18457 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides
La question est caduque
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Question n° 22556 posée par M. François Marc
Position du Gouvernement sur les OGM
La question est caduque
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Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult
Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.