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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla
Lutte contre la flavescence dorée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 02693 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02025 posée par Mme Frédérique Espagnac
Gel sur les cultures de kiwis
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.