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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable au purin d'ortie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26547 posée par M. Yvon Collin
Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif aux produits antiparasitaires et à usage agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau
Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot
Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 18199 posée par Mme Françoise Henneron
Application de la convention de Berne en droit interne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates
La question est caduque