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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01816 posée par Mme Nassimah Dindar

    Préservation de la filière apicole à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

  4. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  5. Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile

    Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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