Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

    Réglementation européenne sur les particules ultra fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 10322 posée par M. Roland Courteau

    Perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  4. Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

    La question est caduque