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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois
Renouvellement de l'autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles
Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 08030 posée par M. Jean Besson
Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 22548 posée par M. Roland Courteau
Niveau de nocivité d'une substance perturbatrice endocrinienne
La question est caduque