Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Usage des retenues hydrauliques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 22674 posée par M. Laurent Somon

    Filière aéronautique et transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 1317S posée par Mme Françoise Férat

    Bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

    Consommation des plastiques qui entourent les lots

    La question est caduque

  2. Question n° 27693 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Application Vigicrues

    La question est caduque

  3. Question n° 27754 posée par M. Pierre Charon

    Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

    La question est caduque

  4. Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surexploitation du sable

    La question est caduque

  5. Question n° 25018 posée par M. Laurent Somon

    Empreinte numérique

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses