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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

   Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/05/2020
2. Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton

   Lutte contre la surpêche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   14/11/2019
3. Question n° 1030G posée par Mme Catherine Fournier

   Impact de la pêche industrielle sur l'écosystème

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   14/11/2019
4. Question n° 12230 posée par M. Bernard Bonne

   Mercosur et normes européennes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/09/2019
5. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

   Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/12/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014
2. Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

   Réglementation de la chasse du gibier d'eau

   La question est caduque

   22/06/2006