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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet

   Marée noire du « Grande America »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   22/03/2019
2. Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avenir du carburant diesel et des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/02/2016
3. Question n° 19046 posée par M. François Marc

   Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/06/2011
4. Question n° 17966 posée par M. François Marc

   Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/04/2011
5. Question n° 11194 posée par M. Bernard Frimat

   Projet de canal Seine-Nord Europe

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009