Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25850 posée par M. Michel Savin
Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy
Versement des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles
Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16369 posée par Mme Françoise Cartron
Stratégie forestière en France et en Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 26962 posée par M. Laurent Burgoa
Pression réglementaire pesant sur les agriculteurs français
La question est caduque
-
Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides
La question est caduque
-
Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa
Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité
La question est caduque