Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 12223 posée par M. Hervé Maurey

Abandon d'animaux domestiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Question n° 07967 posée par Mme Corinne Féret

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Question n° 07860 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Question n° 06792 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Question n° 06728 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23081 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers

La question est caduque

27/05/2021
Question n° 21497 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers.

La question est caduque

18/03/2021
Question n° 20147 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Prise en charge financière de la destruction des nids de frelons asiatiques

La question est caduque

29/09/2011