Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 01439 posée par M. Louis Nègre

    Avenir des forêts françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 01490 posée par M. Roland Courteau

    Filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 01707 posée par Mme Michelle Meunier

    Classer le frelon asiatique comme organisme nuisible

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 01986 posée par M. Roland Povinelli

    Statut de l'animal dans le code civil

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 02002 posée par M. Daniel Laurent

    Durée de validité du certificat « Certiphyto » et coût pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Barrage de Charlas

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

    Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

    La question a été retirée

  3. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

    Captage d'eau

    La question a été retirée