Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

  2. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

    Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Recensement des camélidés en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

    Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  5. Question n° 0570S posée par M. Daniel Laurent

    Procédure de déclassement des massifs boisés en forêt de protection

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

    Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question a été retirée

  3. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

    Captage d'eau

    La question a été retirée