Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02095 posée par M. François Grosdidier

    Interdiction de la production et de l'importation des OGM et protection des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano

    Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

    Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0295G posée par M. Joël Labbé

    OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 16891 posée par M. Michel Bouvard

    Importation et commercialisation des organismes génétiquement modifiés et faune et flore locale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

    Règles relatives à l'étiquetage du miel

    La question est caduque